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La vérité concernant l’incorporation de l’Église
[Note : Dans cet article, le mot « église » ne se réfère pas à un bâtiment physique, mais se réfère au corps entier des croyants dans le Christ. Le mot « église » est traduit du mot grec ekklesia, qui signifie littéralement « assemblée » ou « congrégation » de gens ; il ne se réfère pas à un bâtiment physique. Gardez ceci à l'esprit en lisant cet article]
Josué a défié le peuple : « Choisissez aujourd’hui qui vous voulez servir ». (Josué 24:15). Aujourd'hui, le gouvernement exige un choix semblable. Aujourd'hui, le monde suppose que l'église est l'église parce qu'elle est enregistrée et définie par l'État.
Ce qui suit est uniquement pour fournir un aperçu général, une introduction à tout le problème de l'église et de l'incorporation. En plus, son but n'est pas de critiquer les nombreux hommes et les nombreuses femmes chrétiennes bien intentionnées qui ont travaillé pour le Seigneur à ce sujet, mais simplement comme un guide additionnel afin d'éviter de « rendre à César » ce qui ne lui appartient pas et ne devrait pas lui appartenir. Nous essayerons d’explorer les relations entre les églises et les corporations.
Ainsi, que signifie exactement l'incorporation ? Qu'arrive-t-il vraiment à une église qui devient incorporée ? Les principes bibliques sont-ils contre l'incorporation ?
En premier lieu, définissons le mot « corporation ». Dans la stricte définition de tous les jours du mot, une corporation est « un groupe de gens combinés en un corps ou agissant comme un corps ». Ce mot est dérivé du mot latin « corpus » qui signifie « corps ». Selon cette signification, l'Église Chrétienne est réellement une corporation. C'est le « Corpus Christi », ou le « Corps du Christ ». Elle déteint son existence et son autorité de sa Tête, le Fils de Dieu ressuscité et victorieux. Elle comprend des membres individuels qui se sont associés ensemble pour l’avancement du Royaume du Christ en prêchant l'Évangile et en enseignant aux nations (Matthieu 28:19-20).
Le Christ est Souverain sur Son Église
Le « statut de corporation » de l'Église est bien établi dans les Écritures : Matthieu 16:18, 1 Corinthiens 12:12-14, 27, Éphésiens 1:22 ; 5:23b, 30, Colossiens 1:18 ; 2:19, enseignent que le Christ est clairement la tête de l'Église et que nous sommes tous les membres de son corps.
L'Église est la manifestation visible du Royaume du Christ sur la terre. Cependant, comme Jésus Lui-même l’a déclaré, « Mon Royaume n'est pas de ce monde » (Jean 18:36). Beaucoup de chrétiens ont mal interprété ce verset en croyant qu’il signifiait que, ni l'Église, ni les chrétiens individuels, ne devaient s'impliquer dans les affaires du monde. Dans ce qui est connu comme le
« piétisme », une fausse dichotomie s’est érigée entre le Royaume « spirituel » et le monde « charnel ».
Bien sûr, ce n'est pas ce que Jésus avait à l'esprit, tout au contraire. Il a déclaré très explicitement dans d’autres versets que les chrétiens doivent agir comme le « sel » de la terre et comme une « lumière » dans le monde en pénétrant dans la société et en travaillant à son changement de l’intérieur (Matthieu 5:13-16). Cette tâche de domination est accomplie par le travail de l'évangélisation et de l’enseignement, comme Jésus l’a ordonné dans la Grande Commission. La mission des chrétiens est effectivement « mondiale », pour autant qu'elle soit impliqué dans la soumission du monde à la Parole de Dieu (2 Corinthiens 10:5).
Ainsi, le vrai sens de la déclaration de Jésus à l’effet que Son Royaume n’est pas « de ce monde », est qu'il ne détient pas son autorité et sa puissance du monde ou de ses institutions. L'Église est effectivement une organisation spirituelle, mais ceci signifie simplement qu’elle est de « l'Esprit », qu’elle s’appuie sur l'Esprit Saint et la Parole inspirée pour son existence, pas sur les efforts ou les lois des hommes. Cet important détail devrait être gardé présent à l'esprit à mesure que nous avançons plus loin dans l’étude du sujet de l'incorporation de l'église.
L'État est souverain sur ses corporations
Ayant examiné brièvement la définition biblique d'une corporation, examinons maintenant la définition légale d'une corporation. Selon la Cour suprême des États-Unis :
1. « Une corporation est une créature de l'État. Elle est présumée être incorporée au profit du public. Elle reçoit certains privilèges et certaines franchises spéciales et elle doit les maintenir assujettis aux lois de l'État et aux limites de sa charte. Ses pouvoirs sont limités par la loi. Elle ne peut pas faire de contrats qui ne sont pas autorisés par sa charte. Ses droits d’agir comme une corporation lui sont seulement conservés en autant qu’elle obéit aux lois de sa création. Il y a un droit réservé dans le corps législatif afin d’examiner ses contrats et vérifier si elle dépasse ses pouvoirs » (Hale v. Henkel, 201 US 43).
2. « Une corporation est une personne artificielle ou une entité légale créée par, ou sous l'autorité des lois d'un État. Une association de personnes créée par la loi comme une entité légale. […] La corporation est distincte des individus qui la composent (actionnaires) […]. Une telle entité subsiste comme un corps politique sous une appellation spéciale, qui est considérée dans la loi comme ayant une personnalité et une existence distinctes de celles de ses nombreux membres ». (Dictionnaire Légal Black de West Publishing Company, 1991 ; sixième édition, page 340).
3. « Une corporation détient son existence et tout son pouvoir de l'État, et, ainsi, détient seulement les pouvoirs que l'État veut bien lui conférer. Le pouvoir est ici utilisé pour signifier la capacité légale d’exécuter et accomplir les objectifs et les buts pour lesquels la corporation a été créée, et la source de ce pouvoir est la charte et la loi sous lesquelles la corporation a été organisée ». (Len Young Smith et G. Gale Roberson, la Loi commerciale de Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 796).
Note : Une corporation est créée par, et détient son existence de l'État. Par opposition, l'Église est créée par, une créature de, détient son existence de, est assujettie à, et obéit à la Loi de, Jésus Christ.
4. « L'existence d’une corporation est un privilège accordé par le souverain sur sa conformité avec les conditions spécifiées ». (Len Young Smith et G. Gale Roberson, la Loi commerciale Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 931).
5. « Les corporations ne sont pas des citoyens. […] Le terme citoyen […] s'applique uniquement à des personnes naturelles […] pas à des personnes artificielles créées par un corps législatif ». (Paul v. Virginia, 8 Wall. 168, 177 ; voir aussi The Opinion of the Field, J., dans les Cas Slaughterhouse, 16 Wall. 36,99).
Note : Dieu enseigne que les chrétiens, son Église, sont des citoyens de la maison de Dieu (Philippiens 3:10 , Ephésiens 2:19).
6. Chaque corporation a obtenu une charte de l'État de l'incorporation. Cette charte est simplement une permission d’exister donnée à la corporation sans laquelle ses opérations seraient considérées comme illégales. En plus de la charte, il y a les articles de l'incorporation : « Les objectifs ou les buts pour lesquels une corporation est formée sont déclarés expressément dans ses articles d'incorporation, qui délimitent dans un langage général le type d'activités commerciales dans lesquelles la corporation propose de s'engager ». (La Loi commerciale Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 798).
Note : L'Église de Dieu est-elle impliquée dans une quelconque activité commerciale ? (Matthieu 21:12, Jean 2:16).
7. « Les exemples de corporations à but non lucratif sont les institutions scolaires, les clubs athlétiques, les clubs bibliothécaires, les fraternités, les associations d'étudiants, les hôpitaux, et les organisations qui existent exclusivement dans un but charitable ». (La Loi commerciale Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 789).
Le lecteur remarquera que les « églises » sont visiblement absentes de cette liste de corporations à but non lucratif. C’est parce que nos législateurs sont parfaitement conscients que l’incorporation implique une création, et l'Église ne peut tout simplement pas être créé par l'État. De plus, l’objectif ordonné de l'Église de prêcher l'Évangile ne peut jamais être illégal, donc, aucune licence spéciale exigée par l'État n’est nécessaire pour le faire.
Bien que nos pères fondateurs n’étaient pas tous de véritables chrétiens, ils ont néanmoins compris que l'Église du Christ était sous la seule juridiction de son Seigneur, et que les magistrats civils ne doivent pas essayer d’empiéter sur cette autorité. À cause de ce respect salutaire pour l'Église, la toute première phrase de la Déclaration des Droits commence comme suit :
« Le congrès ne fera aucune loi en ce qui concerne un établissement religieux, ou en interdire le libre exercice ». (Constitution des États-Unis, Premier amendement).
Selon le Juge de la Cour Suprême, Hugo Black : « La clause d'établissement du Premier amendement signifie au moins ceci : aucun État ni gouvernement fédéral ne peut établir une église ». (Everson v. Board of Education, 1947).
C'était un des principes de la réformation du seizième siècle selon lequel l'Église et l'État étaient des gouvernements séparés, et que, bien qu'ils doivent travailler ensemble pour la poursuite du Royaume de Dieu, ils ne doivent pas se fusionner ou usurper la sphère d'autorité de l'autre (Profession de Foi Westminster, Chapitre XXIII : 3). Il est interdit à l'Église par les Écritures de prendre « l’épée » de l'État (Romains 13 :4) et il est également interdit à l'État de s’emparer des « clefs » de l'Église (Matthieu 16:19). Cependant, comme nous le verrons, le dernier cas est précisément ce qui arrive quand une église recherche l'incorporation aux mains de l'État.
[Note : Dans cet article, le mot « église » ne se réfère pas à un bâtiment physique, mais se réfère au corps entier des croyants dans le Christ. Le mot « église » est traduit du mot grec ekklesia, qui signifie littéralement « assemblée » ou « congrégation » de gens ; il ne se réfère pas à un bâtiment physique. Gardez ceci à l'esprit en lisant cet article]
Josué a défié le peuple : « Choisissez aujourd’hui qui vous voulez servir ». (Josué 24:15). Aujourd'hui, le gouvernement exige un choix semblable. Aujourd'hui, le monde suppose que l'église est l'église parce qu'elle est enregistrée et définie par l'État.
Ce qui suit est uniquement pour fournir un aperçu général, une introduction à tout le problème de l'église et de l'incorporation. En plus, son but n'est pas de critiquer les nombreux hommes et les nombreuses femmes chrétiennes bien intentionnées qui ont travaillé pour le Seigneur à ce sujet, mais simplement comme un guide additionnel afin d'éviter de « rendre à César » ce qui ne lui appartient pas et ne devrait pas lui appartenir. Nous essayerons d’explorer les relations entre les églises et les corporations.
Ainsi, que signifie exactement l'incorporation ? Qu'arrive-t-il vraiment à une église qui devient incorporée ? Les principes bibliques sont-ils contre l'incorporation ?
En premier lieu, définissons le mot « corporation ». Dans la stricte définition de tous les jours du mot, une corporation est « un groupe de gens combinés en un corps ou agissant comme un corps ». Ce mot est dérivé du mot latin « corpus » qui signifie « corps ». Selon cette signification, l'Église Chrétienne est réellement une corporation. C'est le « Corpus Christi », ou le « Corps du Christ ». Elle déteint son existence et son autorité de sa Tête, le Fils de Dieu ressuscité et victorieux. Elle comprend des membres individuels qui se sont associés ensemble pour l’avancement du Royaume du Christ en prêchant l'Évangile et en enseignant aux nations (Matthieu 28:19-20).
Le Christ est Souverain sur Son Église
Le « statut de corporation » de l'Église est bien établi dans les Écritures : Matthieu 16:18, 1 Corinthiens 12:12-14, 27, Éphésiens 1:22 ; 5:23b, 30, Colossiens 1:18 ; 2:19, enseignent que le Christ est clairement la tête de l'Église et que nous sommes tous les membres de son corps.
L'Église est la manifestation visible du Royaume du Christ sur la terre. Cependant, comme Jésus Lui-même l’a déclaré, « Mon Royaume n'est pas de ce monde » (Jean 18:36). Beaucoup de chrétiens ont mal interprété ce verset en croyant qu’il signifiait que, ni l'Église, ni les chrétiens individuels, ne devaient s'impliquer dans les affaires du monde. Dans ce qui est connu comme le
« piétisme », une fausse dichotomie s’est érigée entre le Royaume « spirituel » et le monde « charnel ».
Bien sûr, ce n'est pas ce que Jésus avait à l'esprit, tout au contraire. Il a déclaré très explicitement dans d’autres versets que les chrétiens doivent agir comme le « sel » de la terre et comme une « lumière » dans le monde en pénétrant dans la société et en travaillant à son changement de l’intérieur (Matthieu 5:13-16). Cette tâche de domination est accomplie par le travail de l'évangélisation et de l’enseignement, comme Jésus l’a ordonné dans la Grande Commission. La mission des chrétiens est effectivement « mondiale », pour autant qu'elle soit impliqué dans la soumission du monde à la Parole de Dieu (2 Corinthiens 10:5).
Ainsi, le vrai sens de la déclaration de Jésus à l’effet que Son Royaume n’est pas « de ce monde », est qu'il ne détient pas son autorité et sa puissance du monde ou de ses institutions. L'Église est effectivement une organisation spirituelle, mais ceci signifie simplement qu’elle est de « l'Esprit », qu’elle s’appuie sur l'Esprit Saint et la Parole inspirée pour son existence, pas sur les efforts ou les lois des hommes. Cet important détail devrait être gardé présent à l'esprit à mesure que nous avançons plus loin dans l’étude du sujet de l'incorporation de l'église.
L'État est souverain sur ses corporations
Ayant examiné brièvement la définition biblique d'une corporation, examinons maintenant la définition légale d'une corporation. Selon la Cour suprême des États-Unis :
1. « Une corporation est une créature de l'État. Elle est présumée être incorporée au profit du public. Elle reçoit certains privilèges et certaines franchises spéciales et elle doit les maintenir assujettis aux lois de l'État et aux limites de sa charte. Ses pouvoirs sont limités par la loi. Elle ne peut pas faire de contrats qui ne sont pas autorisés par sa charte. Ses droits d’agir comme une corporation lui sont seulement conservés en autant qu’elle obéit aux lois de sa création. Il y a un droit réservé dans le corps législatif afin d’examiner ses contrats et vérifier si elle dépasse ses pouvoirs » (Hale v. Henkel, 201 US 43).
2. « Une corporation est une personne artificielle ou une entité légale créée par, ou sous l'autorité des lois d'un État. Une association de personnes créée par la loi comme une entité légale. […] La corporation est distincte des individus qui la composent (actionnaires) […]. Une telle entité subsiste comme un corps politique sous une appellation spéciale, qui est considérée dans la loi comme ayant une personnalité et une existence distinctes de celles de ses nombreux membres ». (Dictionnaire Légal Black de West Publishing Company, 1991 ; sixième édition, page 340).
3. « Une corporation détient son existence et tout son pouvoir de l'État, et, ainsi, détient seulement les pouvoirs que l'État veut bien lui conférer. Le pouvoir est ici utilisé pour signifier la capacité légale d’exécuter et accomplir les objectifs et les buts pour lesquels la corporation a été créée, et la source de ce pouvoir est la charte et la loi sous lesquelles la corporation a été organisée ». (Len Young Smith et G. Gale Roberson, la Loi commerciale de Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 796).
Note : Une corporation est créée par, et détient son existence de l'État. Par opposition, l'Église est créée par, une créature de, détient son existence de, est assujettie à, et obéit à la Loi de, Jésus Christ.
4. « L'existence d’une corporation est un privilège accordé par le souverain sur sa conformité avec les conditions spécifiées ». (Len Young Smith et G. Gale Roberson, la Loi commerciale Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 931).
5. « Les corporations ne sont pas des citoyens. […] Le terme citoyen […] s'applique uniquement à des personnes naturelles […] pas à des personnes artificielles créées par un corps législatif ». (Paul v. Virginia, 8 Wall. 168, 177 ; voir aussi The Opinion of the Field, J., dans les Cas Slaughterhouse, 16 Wall. 36,99).
Note : Dieu enseigne que les chrétiens, son Église, sont des citoyens de la maison de Dieu (Philippiens 3:10 , Ephésiens 2:19).
6. Chaque corporation a obtenu une charte de l'État de l'incorporation. Cette charte est simplement une permission d’exister donnée à la corporation sans laquelle ses opérations seraient considérées comme illégales. En plus de la charte, il y a les articles de l'incorporation : « Les objectifs ou les buts pour lesquels une corporation est formée sont déclarés expressément dans ses articles d'incorporation, qui délimitent dans un langage général le type d'activités commerciales dans lesquelles la corporation propose de s'engager ». (La Loi commerciale Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 798).
Note : L'Église de Dieu est-elle impliquée dans une quelconque activité commerciale ? (Matthieu 21:12, Jean 2:16).
7. « Les exemples de corporations à but non lucratif sont les institutions scolaires, les clubs athlétiques, les clubs bibliothécaires, les fraternités, les associations d'étudiants, les hôpitaux, et les organisations qui existent exclusivement dans un but charitable ». (La Loi commerciale Smith et Roberson, West Publishing Company, 1966, page 789).
Le lecteur remarquera que les « églises » sont visiblement absentes de cette liste de corporations à but non lucratif. C’est parce que nos législateurs sont parfaitement conscients que l’incorporation implique une création, et l'Église ne peut tout simplement pas être créé par l'État. De plus, l’objectif ordonné de l'Église de prêcher l'Évangile ne peut jamais être illégal, donc, aucune licence spéciale exigée par l'État n’est nécessaire pour le faire.
Bien que nos pères fondateurs n’étaient pas tous de véritables chrétiens, ils ont néanmoins compris que l'Église du Christ était sous la seule juridiction de son Seigneur, et que les magistrats civils ne doivent pas essayer d’empiéter sur cette autorité. À cause de ce respect salutaire pour l'Église, la toute première phrase de la Déclaration des Droits commence comme suit :
« Le congrès ne fera aucune loi en ce qui concerne un établissement religieux, ou en interdire le libre exercice ». (Constitution des États-Unis, Premier amendement).
Selon le Juge de la Cour Suprême, Hugo Black : « La clause d'établissement du Premier amendement signifie au moins ceci : aucun État ni gouvernement fédéral ne peut établir une église ». (Everson v. Board of Education, 1947).
C'était un des principes de la réformation du seizième siècle selon lequel l'Église et l'État étaient des gouvernements séparés, et que, bien qu'ils doivent travailler ensemble pour la poursuite du Royaume de Dieu, ils ne doivent pas se fusionner ou usurper la sphère d'autorité de l'autre (Profession de Foi Westminster, Chapitre XXIII : 3). Il est interdit à l'Église par les Écritures de prendre « l’épée » de l'État (Romains 13 :4) et il est également interdit à l'État de s’emparer des « clefs » de l'Église (Matthieu 16:19). Cependant, comme nous le verrons, le dernier cas est précisément ce qui arrive quand une église recherche l'incorporation aux mains de l'État.
n111- Avec le Pape François
- Messages : 996
Inscription : 18/10/2006
Re: l eglise
Une église doit-elle s’incorporer sous le Gouvernement ?
Selon le Code du revenu interne, « une église, ses auxiliaires intégrés, et ses conventions et ses associations sont exclus de la taxation ». Code des États-Unis, Titre 26, 508(c)(1)(A).
La section 508 (c) du Code de revenu interne déclare que les églises ne sont pas obligées de faire une demande de statut de reconnaissance de la section 501(c)(3) afin d'être exemptées de la taxation fédérale ou de recevoir des contributions déductibles de l'impôt. Les églises sont exemptées automatiquement de l'impôt sur le revenu fédéral, et les contributions aux églises sont déductibles par les donateurs sous la section 170.
Ailleurs, les documents du revenu déclarent : « Pour une église, ses auxiliaires intégrés, ou une convention d'églises, il n'est pas nécessaire d’enregistrer un formulaire 1023 pour être exempté de l'impôt fédéral sur le revenu ou pour recevoir des contributions déductibles de l'impôt, une telle organisation peut trouver avantageux d’obtenir la reconnaissance de l'exemption (Statut d’exemption d'impôt pour votre organisation, Publication du département du revenu 557).
Quel « avantage » y a-t-il pour une église d’obtenir la reconnaissance 501(c)(3) et, de cette manière, échanger sa souveraineté pour un statut subalterne par rapport au gouvernement fédéral ? La plupart des gens répondraient que de telles allocations accorderaient une exemption de taxes pour l'église. Cependant, nous avons déjà vu que le gouvernement fédéral n'a jamais pu taxer l'Église du Christ ; l'Église n'est pas exempte de la taxation, elle est immunisée. L'avantage est quelque chose d'autre : « En établissant leurs exemptions, les collaborateurs potentiels sont assurés par le Ministère du revenu que les contributions seront déductibles ». (Statut d’exemption d'impôt pour votre organisation, Publication du département du revenu 557).
La tragique ironie de tout ceci est que, selon le Code du Ministère du revenu, les donations financières à une église non enregistrée et non incorporée sont automatiquement déductibles des impôts (26 USC 170-B)! Mais, est-ce selon les enseignements bibliques ?
« Dieu aime celui qui donne avec joie ». (2 Corinthiens 9:7). Mais les promesses du gouvernement, « Incorporez-vous et je vous retournerai jusqu’à trente-cinq pour-cent de vos dons et offrandes » ! Et la jeune mariée a pleuré. Maintenant, Jésus sait que Sa mariée « a donné selon son cœur […] sans tristesse ou sans contrainte ». (2 Corinthiens 9:7). Dieu n'a éprouvé aucun respect pour les offrandes de Caïn parce qu'il ne donnait pas selon son cœur (Genèse 4:3-6).
Bien sûr, le Ministère du revenu sait très bien qu'il n'a aucune autorité constitutionnelle sur l'Église, et qu'il ne peut pas violer la protection du Premier amendement contre l'ingérence gouvernementale avec l'Église. En fait, il ne peut pas violer les droits constitutionnels assurés de tous les citoyens américains ou des groupes de citoyens, et il peut obtenir cette juridiction seulement quand elle lui est donnée volontairement. Ainsi, le Ministère du revenu détient cet « avantage » non-biblique du statut des corporations 501(c)(3) comme un appât pour un clergé ignorant de la loi dans l’espoir que ces hommes « y mordront », se plaçant de cette façon, ainsi que leurs congrégations, fermement attachés sur leur crochet juridictionnel.
Une fois que l'appât a été attrapé, et que la prise est ramenée, une autre église a été transformée en un sujet « de fiction légale » sous le contrôle tyrannique du gouvernement fédéral. La vérité est que « les églises incorporées » ne sont pas, par définition, de vraies églises ! Elles sont simplement « des organisations à but non lucratif » (ou je devrais dire « des organisations non-prophétiques »). La vérité est que toutes les « églises » qui sont incorporées ont éliminé Jésus-Christ de Sa position légitime comme la Tête sur Son propre corps et a vendu ce Corps à la domination de l'État.
La vérité est que « les églises incorporées » sont assujetties au contrôle gouvernemental total, lequel peut ainsi contrôler ce qu'elles peuvent et ne peuvent pas enseigner et prêcher, elles ne peuvent pas entrer en conflit avec « la politique publique », ni attaquer le sens de l'auditeur sur le bien-être mental, l’estime de soi-même, l'orientation sexuelle, etc. Le Ministère du revenu interdit à de telles organisations de « pousser la propagande, ou tenter d'influencer la législation » (26 USC 501-C-3). Cette prohibition s'étend, non seulement à l'approbation d'un candidat politique, mais aussi à toutes les autres tentatives « d’influencer la législation », y compris de prendre une position publique contre de telles abominations protégées par le gouvernement, comme l’avortement ou l’homosexualité. Maintenant, l'Église découvre que les faveurs venant de Washington, DC, ont des ficelles qui y sont reliées. Dans ce cas, la ficelle est une corde qui est utilisée pour étrangler la voix qui a déjà été puissante, même extirper sa propre vie, et, finalement, la pendre par le cou jusqu'à ce que mort s’en suive !
Si un jour la Bible elle-même était jugée par le gouvernement comme étant « politiquement incorrecte », les églises incorporées pourraient se retrouver sur les bords d'un très sérieux dilemme. Après tout, dans un procès civil, la défense d’une corporation est limitée aux termes particuliers énumérés dans sa charte et les articles de son incorporation. Toutes les autres « preuves extrinsèques », y compris la Bible ou les croyances ou les normes historiques chrétiennes, seront rejetées dans un tribunal de l'État, parce qu'elles « ne sont pas contenues dans le corps du contrat ». (Dictionnaire Légal Black, page 588). À l'extérieur de ses propres murs, l'église incorporée ne peut pas soutenir l'autorité des Écritures en ce qui concerne les problèmes politiques ou civils, parce qu’elle est limitée par « les plus hautes lois » de l'État. Par conséquent, l'Église chrétienne de l’Amérique, petit à petit, cesse d'être le « sel » et la « lumière » de la société, ce qui lui a été ordonné d'être (Matthieu 5:13-16). Et, tout ceci pour une simple déduction d'impôt ! À cause de l'argent ! Ceci contredit directement les enseignements de Jésus, « Ne faites pas de la maison de Mon Père une maison de commerce » (Jean 2:16).
Opérer comme un commerce gouvernemental
Il y a des commerces profitables et des commerces à but non lucratif, mais un commerce est un commerce aux yeux du gouvernement. Une église incorporée ne peut simplement pas renier le fait qu'elle a demandé la permission de l'État pour fonctionner comme un commerce. Non seulement détient-elle sa charte et les articles de son incorporation enregistrés avec le Secrétaire d'État, mais elle doit aussi nommer un président, un vice-président, un secrétaire, et un trésorier. Aucun de ces postes n’a été institué par le Christ dans Son Église (Ephésiens 4:11-12), parce qu'ils existent pour contrôler le traitement des affaires d'une corporation, pas les devoirs spirituels du Corps du Christ.
Beaucoup d'églises, depuis 1984, ont commencé à énumérer le ministre et les autres dirigeants ecclésiastiques comme des « employés » pour les objectifs de la sécurité sociale. Le Ministère du revenu existe pour contrôler le revenu qui est interne au gouvernement fédéral. Par conséquent, dans le Code du revenu interne, un « employé » est spécifiquement défini comme suit : « Un officier, un employé, ou un officiel élu des États-Unis, d’un État, ou d’une subdivision politique », (26 USC 3401-C). En énumérant le ministre comme un « employé » qui gagne « un revenu », l'église incorporée l'identifie inconsciemment comme quelqu’un qui travaille pour le gouvernement fédéral. Une église libre, non incorporée, ne peut pas maintenir les normes d'une corporation qui fait des « affaires » comme une église. La congrégation d'une église est une assemblée privée d'individus, s’assemblant ensemble comme une famille, pour adorer leur Seigneur. Une adoration biblique n’est pas une activité « publique ». Jésus-Christ, pas l'État, a ordonné aux croyants de s'assembler ensemble.
Assujettie à la taxation via la sécurité sociale
Pourtant, une autre indication qu'une église incorporée est une agence du gouvernement est sa participation dans la sécurité sociale. Vu de cette manière, le paiement au programme de sécurité sociale par les églises incorporées nous amène à une conclusion qui étonne : les églises incorporées 501(c)(3) ne sont pas des églises exemptes de la taxation après tout ! C'est un principe légal établi que « le pouvoir de taxer est le pouvoir de détruire ». Seulement le gouvernement a le pouvoir de détruire ce qu'il a lui-même créé.
Un autre problème apparenté est au sujet de « la franchise de la corporation ». Selon la loi, « une corporation doit avoir une franchise », (Len Young Smith et G. Gale Roberson, La Loi commerciale de Smith et Roberson, page 786). Dans le cas d'une église incorporée, qui sont ses franchises ? Si vous avez pensé aux membres de la congrégation, vous êtes correct. En fait, ils sont légalement les
« actionnaires » dans le commerce. C’est prouvé par le fait selon lequel les supposées « réunions congrégationalistes » de l'église incorporée doivent suivre les règles légales strictes de toutes les autres réunions des entreprises. Par exemple, les motions doivent être prises et les minutes doivent être conservées de toutes ces procédures. L'ordre doit être maintenu et tous les amendements doivent être votés par les membres de l'église.
De plus, à la fin de chaque année, les membres et les donateurs recevront un rapport détaillé de leurs contributions financières à l'église pour leurs rapports d’impôts, et un rapport des contributions qui démontre le début et la « balance » de la fin pour chaque membre. Cette pratique contredit directement l'ordre de la Bible au sujet de l’aumône donnée devant les hommes (Matthieu 6:1-4).
Le pasteur d'une église incorporée peut donc informer la congrégation de la déductibilité de l'impôt de leurs cadeaux seulement s'il les avertit qu'une somme déductible d'impôt peut être la seule récompense qu'ils recevront (Matthieu 6:4).
Selon le Code du revenu interne, « une église, ses auxiliaires intégrés, et ses conventions et ses associations sont exclus de la taxation ». Code des États-Unis, Titre 26, 508(c)(1)(A).
La section 508 (c) du Code de revenu interne déclare que les églises ne sont pas obligées de faire une demande de statut de reconnaissance de la section 501(c)(3) afin d'être exemptées de la taxation fédérale ou de recevoir des contributions déductibles de l'impôt. Les églises sont exemptées automatiquement de l'impôt sur le revenu fédéral, et les contributions aux églises sont déductibles par les donateurs sous la section 170.
Ailleurs, les documents du revenu déclarent : « Pour une église, ses auxiliaires intégrés, ou une convention d'églises, il n'est pas nécessaire d’enregistrer un formulaire 1023 pour être exempté de l'impôt fédéral sur le revenu ou pour recevoir des contributions déductibles de l'impôt, une telle organisation peut trouver avantageux d’obtenir la reconnaissance de l'exemption (Statut d’exemption d'impôt pour votre organisation, Publication du département du revenu 557).
Quel « avantage » y a-t-il pour une église d’obtenir la reconnaissance 501(c)(3) et, de cette manière, échanger sa souveraineté pour un statut subalterne par rapport au gouvernement fédéral ? La plupart des gens répondraient que de telles allocations accorderaient une exemption de taxes pour l'église. Cependant, nous avons déjà vu que le gouvernement fédéral n'a jamais pu taxer l'Église du Christ ; l'Église n'est pas exempte de la taxation, elle est immunisée. L'avantage est quelque chose d'autre : « En établissant leurs exemptions, les collaborateurs potentiels sont assurés par le Ministère du revenu que les contributions seront déductibles ». (Statut d’exemption d'impôt pour votre organisation, Publication du département du revenu 557).
La tragique ironie de tout ceci est que, selon le Code du Ministère du revenu, les donations financières à une église non enregistrée et non incorporée sont automatiquement déductibles des impôts (26 USC 170-B)! Mais, est-ce selon les enseignements bibliques ?
« Dieu aime celui qui donne avec joie ». (2 Corinthiens 9:7). Mais les promesses du gouvernement, « Incorporez-vous et je vous retournerai jusqu’à trente-cinq pour-cent de vos dons et offrandes » ! Et la jeune mariée a pleuré. Maintenant, Jésus sait que Sa mariée « a donné selon son cœur […] sans tristesse ou sans contrainte ». (2 Corinthiens 9:7). Dieu n'a éprouvé aucun respect pour les offrandes de Caïn parce qu'il ne donnait pas selon son cœur (Genèse 4:3-6).
Bien sûr, le Ministère du revenu sait très bien qu'il n'a aucune autorité constitutionnelle sur l'Église, et qu'il ne peut pas violer la protection du Premier amendement contre l'ingérence gouvernementale avec l'Église. En fait, il ne peut pas violer les droits constitutionnels assurés de tous les citoyens américains ou des groupes de citoyens, et il peut obtenir cette juridiction seulement quand elle lui est donnée volontairement. Ainsi, le Ministère du revenu détient cet « avantage » non-biblique du statut des corporations 501(c)(3) comme un appât pour un clergé ignorant de la loi dans l’espoir que ces hommes « y mordront », se plaçant de cette façon, ainsi que leurs congrégations, fermement attachés sur leur crochet juridictionnel.
Une fois que l'appât a été attrapé, et que la prise est ramenée, une autre église a été transformée en un sujet « de fiction légale » sous le contrôle tyrannique du gouvernement fédéral. La vérité est que « les églises incorporées » ne sont pas, par définition, de vraies églises ! Elles sont simplement « des organisations à but non lucratif » (ou je devrais dire « des organisations non-prophétiques »). La vérité est que toutes les « églises » qui sont incorporées ont éliminé Jésus-Christ de Sa position légitime comme la Tête sur Son propre corps et a vendu ce Corps à la domination de l'État.
La vérité est que « les églises incorporées » sont assujetties au contrôle gouvernemental total, lequel peut ainsi contrôler ce qu'elles peuvent et ne peuvent pas enseigner et prêcher, elles ne peuvent pas entrer en conflit avec « la politique publique », ni attaquer le sens de l'auditeur sur le bien-être mental, l’estime de soi-même, l'orientation sexuelle, etc. Le Ministère du revenu interdit à de telles organisations de « pousser la propagande, ou tenter d'influencer la législation » (26 USC 501-C-3). Cette prohibition s'étend, non seulement à l'approbation d'un candidat politique, mais aussi à toutes les autres tentatives « d’influencer la législation », y compris de prendre une position publique contre de telles abominations protégées par le gouvernement, comme l’avortement ou l’homosexualité. Maintenant, l'Église découvre que les faveurs venant de Washington, DC, ont des ficelles qui y sont reliées. Dans ce cas, la ficelle est une corde qui est utilisée pour étrangler la voix qui a déjà été puissante, même extirper sa propre vie, et, finalement, la pendre par le cou jusqu'à ce que mort s’en suive !
Si un jour la Bible elle-même était jugée par le gouvernement comme étant « politiquement incorrecte », les églises incorporées pourraient se retrouver sur les bords d'un très sérieux dilemme. Après tout, dans un procès civil, la défense d’une corporation est limitée aux termes particuliers énumérés dans sa charte et les articles de son incorporation. Toutes les autres « preuves extrinsèques », y compris la Bible ou les croyances ou les normes historiques chrétiennes, seront rejetées dans un tribunal de l'État, parce qu'elles « ne sont pas contenues dans le corps du contrat ». (Dictionnaire Légal Black, page 588). À l'extérieur de ses propres murs, l'église incorporée ne peut pas soutenir l'autorité des Écritures en ce qui concerne les problèmes politiques ou civils, parce qu’elle est limitée par « les plus hautes lois » de l'État. Par conséquent, l'Église chrétienne de l’Amérique, petit à petit, cesse d'être le « sel » et la « lumière » de la société, ce qui lui a été ordonné d'être (Matthieu 5:13-16). Et, tout ceci pour une simple déduction d'impôt ! À cause de l'argent ! Ceci contredit directement les enseignements de Jésus, « Ne faites pas de la maison de Mon Père une maison de commerce » (Jean 2:16).
Opérer comme un commerce gouvernemental
Il y a des commerces profitables et des commerces à but non lucratif, mais un commerce est un commerce aux yeux du gouvernement. Une église incorporée ne peut simplement pas renier le fait qu'elle a demandé la permission de l'État pour fonctionner comme un commerce. Non seulement détient-elle sa charte et les articles de son incorporation enregistrés avec le Secrétaire d'État, mais elle doit aussi nommer un président, un vice-président, un secrétaire, et un trésorier. Aucun de ces postes n’a été institué par le Christ dans Son Église (Ephésiens 4:11-12), parce qu'ils existent pour contrôler le traitement des affaires d'une corporation, pas les devoirs spirituels du Corps du Christ.
Beaucoup d'églises, depuis 1984, ont commencé à énumérer le ministre et les autres dirigeants ecclésiastiques comme des « employés » pour les objectifs de la sécurité sociale. Le Ministère du revenu existe pour contrôler le revenu qui est interne au gouvernement fédéral. Par conséquent, dans le Code du revenu interne, un « employé » est spécifiquement défini comme suit : « Un officier, un employé, ou un officiel élu des États-Unis, d’un État, ou d’une subdivision politique », (26 USC 3401-C). En énumérant le ministre comme un « employé » qui gagne « un revenu », l'église incorporée l'identifie inconsciemment comme quelqu’un qui travaille pour le gouvernement fédéral. Une église libre, non incorporée, ne peut pas maintenir les normes d'une corporation qui fait des « affaires » comme une église. La congrégation d'une église est une assemblée privée d'individus, s’assemblant ensemble comme une famille, pour adorer leur Seigneur. Une adoration biblique n’est pas une activité « publique ». Jésus-Christ, pas l'État, a ordonné aux croyants de s'assembler ensemble.
Assujettie à la taxation via la sécurité sociale
Pourtant, une autre indication qu'une église incorporée est une agence du gouvernement est sa participation dans la sécurité sociale. Vu de cette manière, le paiement au programme de sécurité sociale par les églises incorporées nous amène à une conclusion qui étonne : les églises incorporées 501(c)(3) ne sont pas des églises exemptes de la taxation après tout ! C'est un principe légal établi que « le pouvoir de taxer est le pouvoir de détruire ». Seulement le gouvernement a le pouvoir de détruire ce qu'il a lui-même créé.
Un autre problème apparenté est au sujet de « la franchise de la corporation ». Selon la loi, « une corporation doit avoir une franchise », (Len Young Smith et G. Gale Roberson, La Loi commerciale de Smith et Roberson, page 786). Dans le cas d'une église incorporée, qui sont ses franchises ? Si vous avez pensé aux membres de la congrégation, vous êtes correct. En fait, ils sont légalement les
« actionnaires » dans le commerce. C’est prouvé par le fait selon lequel les supposées « réunions congrégationalistes » de l'église incorporée doivent suivre les règles légales strictes de toutes les autres réunions des entreprises. Par exemple, les motions doivent être prises et les minutes doivent être conservées de toutes ces procédures. L'ordre doit être maintenu et tous les amendements doivent être votés par les membres de l'église.
De plus, à la fin de chaque année, les membres et les donateurs recevront un rapport détaillé de leurs contributions financières à l'église pour leurs rapports d’impôts, et un rapport des contributions qui démontre le début et la « balance » de la fin pour chaque membre. Cette pratique contredit directement l'ordre de la Bible au sujet de l’aumône donnée devant les hommes (Matthieu 6:1-4).
Le pasteur d'une église incorporée peut donc informer la congrégation de la déductibilité de l'impôt de leurs cadeaux seulement s'il les avertit qu'une somme déductible d'impôt peut être la seule récompense qu'ils recevront (Matthieu 6:4).
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Re: l eglise
L'Église incorporée cède ses lois données par Dieu
L’homme, créé par Dieu à l'image de Dieu, s’est vu accordé par Dieu certains « droits inaliénables » qui sont protégés constitutionnellement. Les corporations, créées par l'État, ne sont pas de « vraies » personnes ou des personnes « naturelles » et, donc, n’ont aucun droit garanti par la constitution !
Ce n'est qu’une croyance populaire qu'une église incorporée peut refuser de dévoiler ses rapports financiers, particulièrement ses enregistrements de sa dîme, à l’État si une telle demande était faite. Cependant, une croyance aussi naïve ne protégera pas l'église, ou ses membres, du harcèlement du service du revenu ou de toute autre agence fédérale : « Une corporation n’est pas considérée comme une personne dans la clause du cinquième amendement de la constitution qui protège une « personne » contre « l’auto-incrimination ». (Len Young Smith et G. Gale Roberson, La Loi Commerciale de Smith et Roberson, page 787).
Selon un jugement de la Cour Suprême : « Il y a une distinction claire dans ce cas particulier entre un individu et une corporation à l’effet que ce dernier n'a pas le droit de refuser de soumettre ses livres et ses comptes à un examen par les officiels de l'État. Pendant qu'un individu peut refuser légalement de répondre à des questions incriminantes, à moins d’être protégé par une immunité, il n’en va pas de même pour une corporation qui détient certains privilèges et certaines franchises, de pouvoir refuser de montrer ses mains quand elle est inculpée d'un abus de ces mêmes privilèges ». (Hale v. Henkel, 201 US 74-75).
« Quand une corporation fait un contrat, c'est le contrat d’une entité légale […]. Les seuls droits qu'elle peut réclamer sont les droits qui lui sont donnés dans sa charte, mais pas les droits qui appartiennent à ses membres comme citoyens d'un État », (Banque d'Augusta v. Earle, 13 Pet. 586).
En d'autres termes, une corporation n'a pas de droits, seulement des privilèges qui pourraient être révoqués n'importe quand, au bon plaisir de son créateur. Les membres individuels (« actionnaires » ou « franchises corporatives ») cèdent aussi leurs droits à cause de leur union légale avec la corporation. Ainsi, le Ministère du revenu peut vérifier les rapports financiers de la corporation à tout moment, parce que, comme un ancien commissaire du service du revenu le déclarait, « les églises […] retiennent dans des trusts ce qui appartient au gouvernement ». C’est la loi, et ça ne peut pas être changé par des amendements à l'ordonnance de l'église, ou même par des bonnes intentions des dirigeants d'une église.
Une église incorporée peut-elle refuser de dévoiler ses rapports financiers au service du revenu sur la base selon laquelle elle ne savait pas que de telles conséquences résulteraient de l'incorporation ? Malheureusement, la réponse est non. L'incorporation est une forme de loi « négative », ou « une loi contractuelle ». Selon le Dictionnaire Légal Black, page 322, un contrat est « un accord entre deux ou plusieurs personnes qui crée une obligation de faire ou de ne pas faire une chose particulière ». Les lois qui régissent le contrat ne s'appliquent à aucune des parties jusqu'à ce qu’un contrat soit signé, alors, les parties sont légalement liées. Plaider l'ignorance des détails du contrat n’excusera aucune des parties de leurs obligations une fois que le contrat sera signé : « règle générale, une partie est tenue d’exécuter ce qu'elle a signé. […] Une partie ne peut pas obtenir l’élimination de la responsabilité envers le contrat sur la base qu'elle n'avait pas compris les effets légaux du contrat », (Len Young Smith et G. Gale Roberson, La Loi Commerciale de Smith et Roberson, page 70).
En s’incorporant, le pasteur et les aînés d'une église doivent réaliser qu'ils ont, effectivement, signé un contrat avec le gouvernement fédéral qui les rend légalement et moralement responsables d’obéir (Romains 13:1). Ils cessent d'exister comme une « véritable » association du Premier amendement avec des droits « inaliénables », et ils sont transformés en une institution fédérale sous la complète juridiction et le contrôle des « Actes du Congrès ». Une église ne peut pas non plus changer la nature d'un contrat.
Un statut non-biblique de responsabilité limitée
Finalement, examinons brièvement les problèmes bibliques de l'incorporation de l'Église. Comme nous l’avons vu, la Bible enseigne que l'Église chrétienne est une corporation spirituelle qui doit son existence à sa Tête, qui est le Christ. Chaque membre individuel est en alliance avec les autres et offre ses dons au profit du groupe collectif. C’est le concept de l'unité dans la diversité. L'ensemble doit sa substance à ses parties individuelles. Donc, les actions d’un individu affectent indirectement l'ensemble.
Nous voyons ce concept d’alliance plusieurs fois à travers les Écritures. Par exemple, dans l'Ancien Testament, le péché d'Acan a amené le jugement sur toute la nation d'Israël (Josué 7), et l'action vertueuse de Phinées a amené les bénédictions de Dieu (Nombres 25). Cependant, ce principe n'a pas été éliminé avec l'Ancien Testament. Dans 1 Corinthiens 5, Paul a exhorté l'Église corinthienne de faire disparaître l'adultère impénitent avec l'illustration suivante (verset 6-7).
L'influence de corruption du péché ne devrait jamais être sous-estimée, et une congrégation entière risque le jugement de Dieu si un de ses membres continue ouvertement sa rébellion contre Sa Parole. C’est la raison pour laquelle il est tellement important pour les aînés de protéger l'Église de la désintégration morale et spirituelle en éliminant les membres impies via l'excommunication. De la même manière, c'est également la responsabilité des membres individuels d'une église pour se dissocier d'une église apostate, afin de ne pas « être partie prenante de ses péchés » (Apocalypse 18:4).
L'incorporation de l'Église est une véritable gifle au visage même de l’alliance biblique. C’est particulièrement remarqué dans les privilèges de la responsabilité limitée », ce qui signifie que la corporation ne peut pas être légalement tenue responsable des actions de ses membres individuels : « une corporation […] doit être distincte des individus qui la composent et la contrôlent, de même que les propriétés qu'elle possède », (Len Young Smith et G. Gale Roberson, la Loi commerciale de Smith et Roberson, page 785).
Dieu n'a certainement pas travaillé avec la nation d'Israël sur la base de la responsabilité limitée, alors pourquoi les églises modernes recherchent-elles ce statut non-biblique pour elles-mêmes ? En donnant ses ordres à l'Église, Jésus a promis que « tout pouvoir [lui] a été donné dans le ciel et sur la terre [Il est] avec vous tous les jours, jusqu’à la fin du monde ». (Matthieu 28:18,20). Apparemment, ce n'était pas assez pour l'Église. L'État a promis de protéger l'Église des procès et des autres attaques si seulement elle s’incorporerait. Tournant le dos à la protection promise à sa jeune mariée par Jésus-Christ, l'Église a accepté la « protection » de son amoureux.
Il semblerait que la responsabilité limitée protège les membres individuels des poursuites personnelles. Cependant, ce n’est simplement pas le cas. Les franchises d'une corporation sont tout aussi susceptibles, sinon plus, à des poursuites que toutes les autres organisations. De plus, l'église incorporée elle-même augmente considérablement sa propre susceptibilité à des poursuites en raison du fait qu'un commerce est plus susceptible d’être poursuivi en justice qu'une organisation strictement religieuse. Les églises non incorporées sont immunisées, elles ne peuvent pas poursuivre en justice, mais elles ne peuvent pas être poursuivies en justice par quiconque.
Les corporations n'ont pas d’âme
« L'homme a été créé par, et pour, la Parole de Dieu, et ceci en fait une créature qui est responsable. Les masses, les collectivités, et les espèces n'ont pas de responsabilité ; ils ne sont pas capables d’assumer des responsabilités. Les corporations ne peuvent pas pécher, ne peuvent être proscrites, ni être excommuniées, parce qu’elles n’ont pas d'âme », (10 Rep. 32 b).
« Les êtres humains sont appelés « des personnes naturelles » qui se distinguent des institutions ou des corporations « artificielles ». Pour acquérir le statut de personnalité artificielle ou légale, le groupe qui recherche ce statut doit être incorporé, c’est-à-dire qu’il doit obtenir un permis formel de l'État. Dans le code civile moderne, pour que l'incorporation soit nécessaire pour certains objectifs, principalement dans le droit commercial, et un groupe de personnes agissant comme une unité, ils peuvent être traités comme une personne légale ou artificielle », (Warren Co. v. Heister, 219 La. 763, 54 S.2d12 ; le Dictionnaire Légal Radin (1955), page 249).
Pouvez-vous imaginer l'Église primitive des apôtres passant le chapeau pour venir en aide à César ? Demander à l'Église du Seigneur de recueillir une taxe pour financer toutes les choses méchantes sur cette terre, y compris le meurtre de millions de bébés chaque année, est la pire des tyrannies.
Parce qu'une « institution » n'a aucun accès à n'importe quelle loi, excepté la loi qui l’a créée, alors aucun argument constitutionnel ne pourra jamais être levé par cette personne, ou corporation, avec succès. Le gouvernement est la personne créée par les constitutions et aucun officier ne peut argumenter contre le pouvoir qui l’a mis en place en utilisant la loi qui ne lui a pas été donnée par le pouvoir supérieur. Dans la même veine, une « personne » créée par la législation ne peut utiliser de loi, excepté celle qui l’a créée, pour n'importe quels arguments contre le pouvoir supérieur qui l’a créée.
L’homme, créé par Dieu à l'image de Dieu, s’est vu accordé par Dieu certains « droits inaliénables » qui sont protégés constitutionnellement. Les corporations, créées par l'État, ne sont pas de « vraies » personnes ou des personnes « naturelles » et, donc, n’ont aucun droit garanti par la constitution !
Ce n'est qu’une croyance populaire qu'une église incorporée peut refuser de dévoiler ses rapports financiers, particulièrement ses enregistrements de sa dîme, à l’État si une telle demande était faite. Cependant, une croyance aussi naïve ne protégera pas l'église, ou ses membres, du harcèlement du service du revenu ou de toute autre agence fédérale : « Une corporation n’est pas considérée comme une personne dans la clause du cinquième amendement de la constitution qui protège une « personne » contre « l’auto-incrimination ». (Len Young Smith et G. Gale Roberson, La Loi Commerciale de Smith et Roberson, page 787).
Selon un jugement de la Cour Suprême : « Il y a une distinction claire dans ce cas particulier entre un individu et une corporation à l’effet que ce dernier n'a pas le droit de refuser de soumettre ses livres et ses comptes à un examen par les officiels de l'État. Pendant qu'un individu peut refuser légalement de répondre à des questions incriminantes, à moins d’être protégé par une immunité, il n’en va pas de même pour une corporation qui détient certains privilèges et certaines franchises, de pouvoir refuser de montrer ses mains quand elle est inculpée d'un abus de ces mêmes privilèges ». (Hale v. Henkel, 201 US 74-75).
« Quand une corporation fait un contrat, c'est le contrat d’une entité légale […]. Les seuls droits qu'elle peut réclamer sont les droits qui lui sont donnés dans sa charte, mais pas les droits qui appartiennent à ses membres comme citoyens d'un État », (Banque d'Augusta v. Earle, 13 Pet. 586).
En d'autres termes, une corporation n'a pas de droits, seulement des privilèges qui pourraient être révoqués n'importe quand, au bon plaisir de son créateur. Les membres individuels (« actionnaires » ou « franchises corporatives ») cèdent aussi leurs droits à cause de leur union légale avec la corporation. Ainsi, le Ministère du revenu peut vérifier les rapports financiers de la corporation à tout moment, parce que, comme un ancien commissaire du service du revenu le déclarait, « les églises […] retiennent dans des trusts ce qui appartient au gouvernement ». C’est la loi, et ça ne peut pas être changé par des amendements à l'ordonnance de l'église, ou même par des bonnes intentions des dirigeants d'une église.
Une église incorporée peut-elle refuser de dévoiler ses rapports financiers au service du revenu sur la base selon laquelle elle ne savait pas que de telles conséquences résulteraient de l'incorporation ? Malheureusement, la réponse est non. L'incorporation est une forme de loi « négative », ou « une loi contractuelle ». Selon le Dictionnaire Légal Black, page 322, un contrat est « un accord entre deux ou plusieurs personnes qui crée une obligation de faire ou de ne pas faire une chose particulière ». Les lois qui régissent le contrat ne s'appliquent à aucune des parties jusqu'à ce qu’un contrat soit signé, alors, les parties sont légalement liées. Plaider l'ignorance des détails du contrat n’excusera aucune des parties de leurs obligations une fois que le contrat sera signé : « règle générale, une partie est tenue d’exécuter ce qu'elle a signé. […] Une partie ne peut pas obtenir l’élimination de la responsabilité envers le contrat sur la base qu'elle n'avait pas compris les effets légaux du contrat », (Len Young Smith et G. Gale Roberson, La Loi Commerciale de Smith et Roberson, page 70).
En s’incorporant, le pasteur et les aînés d'une église doivent réaliser qu'ils ont, effectivement, signé un contrat avec le gouvernement fédéral qui les rend légalement et moralement responsables d’obéir (Romains 13:1). Ils cessent d'exister comme une « véritable » association du Premier amendement avec des droits « inaliénables », et ils sont transformés en une institution fédérale sous la complète juridiction et le contrôle des « Actes du Congrès ». Une église ne peut pas non plus changer la nature d'un contrat.
Un statut non-biblique de responsabilité limitée
Finalement, examinons brièvement les problèmes bibliques de l'incorporation de l'Église. Comme nous l’avons vu, la Bible enseigne que l'Église chrétienne est une corporation spirituelle qui doit son existence à sa Tête, qui est le Christ. Chaque membre individuel est en alliance avec les autres et offre ses dons au profit du groupe collectif. C’est le concept de l'unité dans la diversité. L'ensemble doit sa substance à ses parties individuelles. Donc, les actions d’un individu affectent indirectement l'ensemble.
Nous voyons ce concept d’alliance plusieurs fois à travers les Écritures. Par exemple, dans l'Ancien Testament, le péché d'Acan a amené le jugement sur toute la nation d'Israël (Josué 7), et l'action vertueuse de Phinées a amené les bénédictions de Dieu (Nombres 25). Cependant, ce principe n'a pas été éliminé avec l'Ancien Testament. Dans 1 Corinthiens 5, Paul a exhorté l'Église corinthienne de faire disparaître l'adultère impénitent avec l'illustration suivante (verset 6-7).
L'influence de corruption du péché ne devrait jamais être sous-estimée, et une congrégation entière risque le jugement de Dieu si un de ses membres continue ouvertement sa rébellion contre Sa Parole. C’est la raison pour laquelle il est tellement important pour les aînés de protéger l'Église de la désintégration morale et spirituelle en éliminant les membres impies via l'excommunication. De la même manière, c'est également la responsabilité des membres individuels d'une église pour se dissocier d'une église apostate, afin de ne pas « être partie prenante de ses péchés » (Apocalypse 18:4).
L'incorporation de l'Église est une véritable gifle au visage même de l’alliance biblique. C’est particulièrement remarqué dans les privilèges de la responsabilité limitée », ce qui signifie que la corporation ne peut pas être légalement tenue responsable des actions de ses membres individuels : « une corporation […] doit être distincte des individus qui la composent et la contrôlent, de même que les propriétés qu'elle possède », (Len Young Smith et G. Gale Roberson, la Loi commerciale de Smith et Roberson, page 785).
Dieu n'a certainement pas travaillé avec la nation d'Israël sur la base de la responsabilité limitée, alors pourquoi les églises modernes recherchent-elles ce statut non-biblique pour elles-mêmes ? En donnant ses ordres à l'Église, Jésus a promis que « tout pouvoir [lui] a été donné dans le ciel et sur la terre [Il est] avec vous tous les jours, jusqu’à la fin du monde ». (Matthieu 28:18,20). Apparemment, ce n'était pas assez pour l'Église. L'État a promis de protéger l'Église des procès et des autres attaques si seulement elle s’incorporerait. Tournant le dos à la protection promise à sa jeune mariée par Jésus-Christ, l'Église a accepté la « protection » de son amoureux.
Il semblerait que la responsabilité limitée protège les membres individuels des poursuites personnelles. Cependant, ce n’est simplement pas le cas. Les franchises d'une corporation sont tout aussi susceptibles, sinon plus, à des poursuites que toutes les autres organisations. De plus, l'église incorporée elle-même augmente considérablement sa propre susceptibilité à des poursuites en raison du fait qu'un commerce est plus susceptible d’être poursuivi en justice qu'une organisation strictement religieuse. Les églises non incorporées sont immunisées, elles ne peuvent pas poursuivre en justice, mais elles ne peuvent pas être poursuivies en justice par quiconque.
Les corporations n'ont pas d’âme
« L'homme a été créé par, et pour, la Parole de Dieu, et ceci en fait une créature qui est responsable. Les masses, les collectivités, et les espèces n'ont pas de responsabilité ; ils ne sont pas capables d’assumer des responsabilités. Les corporations ne peuvent pas pécher, ne peuvent être proscrites, ni être excommuniées, parce qu’elles n’ont pas d'âme », (10 Rep. 32 b).
« Les êtres humains sont appelés « des personnes naturelles » qui se distinguent des institutions ou des corporations « artificielles ». Pour acquérir le statut de personnalité artificielle ou légale, le groupe qui recherche ce statut doit être incorporé, c’est-à-dire qu’il doit obtenir un permis formel de l'État. Dans le code civile moderne, pour que l'incorporation soit nécessaire pour certains objectifs, principalement dans le droit commercial, et un groupe de personnes agissant comme une unité, ils peuvent être traités comme une personne légale ou artificielle », (Warren Co. v. Heister, 219 La. 763, 54 S.2d12 ; le Dictionnaire Légal Radin (1955), page 249).
Pouvez-vous imaginer l'Église primitive des apôtres passant le chapeau pour venir en aide à César ? Demander à l'Église du Seigneur de recueillir une taxe pour financer toutes les choses méchantes sur cette terre, y compris le meurtre de millions de bébés chaque année, est la pire des tyrannies.
Parce qu'une « institution » n'a aucun accès à n'importe quelle loi, excepté la loi qui l’a créée, alors aucun argument constitutionnel ne pourra jamais être levé par cette personne, ou corporation, avec succès. Le gouvernement est la personne créée par les constitutions et aucun officier ne peut argumenter contre le pouvoir qui l’a mis en place en utilisant la loi qui ne lui a pas été donnée par le pouvoir supérieur. Dans la même veine, une « personne » créée par la législation ne peut utiliser de loi, excepté celle qui l’a créée, pour n'importe quels arguments contre le pouvoir supérieur qui l’a créée.
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Re: l eglise
Organisme ou organisation ?
Le corps du Christ est-il un organisme ou une organisation ? Un organisme est une chose vivante. Je vis et je fais partie du corps du Christ. Le corps du Christ est l'Église. Une église incorporée n'est pas un organisme, mais une organisation. Une organisation est une créature de l'État, et, comme telle, elle doit maintenir sa fidélité envers le créateur de son organisation.
Tous ceux qui se joignent à une organisation qui est sous le statut corporatif acceptent la dette de cette organisation, et deviennent assujettis à la dette d'un autre. Je n'ai pas besoin de vous dire ce que les Écritures nous disent au sujet de cette dette. Emprunter de l'argent, pour une expansion, à des banquiers impies, n'est pas un principe biblique et, comme tel, ne peut pas être béni par Dieu.
Le Dictionnaire Légal Black, la cinquième édition, définit une « organisation » comme une « sous-division ou une agence gouvernementale ou corporative, un trust commercial, un partenariat ou une association […] ou une autre entité légale ou commerciale ». Cette définition montre qu'une organisation – même si elle fonctionne comme une église – est reconnue comme commerciale et publique ; une église incorporée est légalement interprétée comme une entité commerciale. Mais le Christ n'a-t-il pas dit « ne faites pas de la maison de Mon Père une maison de commerce », (Jean 2:16) ?
Le véritable avantage de 501(c)(3) que l'Église recherche dans l'incorporation est la capacité d’emprunter de grandes quantités de capitaux. Ceci asservit chaque homme, chaque femme, et chaque enfant dont les noms apparaissent sur les rôles d'adhésion de l'Église. De quelle manière ? Parce que tous les officiers et tous les membres de l'Église s'engagent comme garants des dettes financières de l'Église, qu'ils en aient connaissance ou pas. Pour quelle raison ? Parce que les noms des membres qui apparaissent sur les listes de l'église sont les bénéficiaires des « services » de cette église, qui sont aussi analysés comme commerciaux par le gouvernement (le terme « service » étant un terme commercial, et signifiant être payé pour une occupation, une action d’aider ou avantager un autre, ce qui résulte en un bénéfice). En plus, les « dons déductibles des impôts » sont une autre preuve supplémentaire de la connexion commerciale à la corporation.
Une maxime d'États déclare que « celui qui accepte l'avantage doit aussi porter le fardeau », ce qui signifie que si quelqu’un accepte un quelconque avantage d’une église incorporée, cette même personne est aussi responsable des dettes et des actions de la direction de l'église. Si l'église est poursuivie en justice et un arrangement financier est ordonné par le tribunal, il n'y a pratiquement pas de limite jusqu’où le tribunal peut étendre son pouvoir pour collecter les membres, même s'ils ne sont pas les officiers responsables du crime civil. « Car mon joug est doux, et mon fardeau léger », (Matthieu 11:30).
« Bien qu'il ait déjà été dit qu’une corporation n'est pas passible de poursuites, mais les membres le sont », (Anon., 12 Mod. 559), il est bien connu maintenant qu'une corporation peut être inculpée pour avoir omis d’avoir exécuter une obligation publique qui lui est imposée par la loi ». (Reg. v. Birmingham & G. Ry. Co., 3 Q.B. 233 ; New York & G. L. R. Co. v. State, 50 N. J. Law 303, 13 Atl. 1, affirmé dans 53 N. J. Law, 244, 23 Atl. 168).
Aux temps de Jésus, les principaux prêtres se liaient à César (Jean 19:14-15). Pour qui étaient-ils des prêtres ? César. Pour qui exerçaient-ils leurs ministères ? César. Pour qui les églises du 501(c)(3)) exercent-elles leurs ministères maintenant ? « Nous n'avons pas d’autre roi que César ». Ils ont un drapeau américain dans chacune de leurs églises. « Nous ne faisons plus de déclarations politiques de la chaire dorénavant, nous ne prêchons jamais contre celui qui autorise notre ministère. Nous ne voulons pas perdre notre statut d’exonération d'impôts » ! Ainsi, nous avons eu le fascisme au temps du Christ, et nous avons le même fascisme aujourd'hui.
Conclusion
C'est le temps pour les églises d’Amérique de se réveiller au fait qu'ils ont sérieusement compromis l'autorité du Christ en s’incorporant. La toute première phrase de la Charte des Droits déclare que « le Congrès ne fera aucune loi en ce qui concerne un établissement religieux ». Aucune loi signifie aucune loi. Les églises chrétiennes n'ont pas besoin d'obtenir un « permis de fonctionnement » spécial pour éviter la taxation ; le gouvernement ne peut tout simplement pas les taxer pour commencer ! L'église est déjà immunisée contre toutes les formes de taxations.
Il est interdit à l'Église de Jésus-Christ dans les Écritures de se fusionner avec les États parce que les deux existent comme des entités séparées. L'État ne doit pas réclamer une quelconque juridiction sur l'Église, et celle-ci ne doit pas se placer dans une telle position. L'Église n'a pas besoin de demander à l'État la permission d’exister comme une entité légale. Sa charte est la Bible, et ses articles d'incorporations sont les commandements de Dieu. Comme Jésus l’a dit, « aucun homme ne peut servir deux maîtres », (Matthieu 6:24). Si ce principe peut s'appliquer à un individu, il s’applique beaucoup plus à son Église.
Les membres des églises doivent confronter leurs pasteurs et les aînés concernant ces problèmes. Ne les laissez pas simplement vous répondre avec la déclaration selon laquelle le sujet « a déjà été étudié », ou selon laquelle« nous l'avons toujours fait de cette manière ». Défiez-les de produire une copie des statuts du Ministère du revenu qui déclarent qu'une église chrétienne doit s’incorporer comme une organisation 501(c)(3) afin d’effectuer ses fonctions ordonnées par Dieu. Ils ne pourront pas le faire, parce qu'une telle loi n'existe tout simplement pas. Vous pouvez vous retrouver importun dans votre église, mais, au moins, vous aurez la satisfaction de vous être tenu debout pour la vérité et pour la seule prérogative qu’uniquement le Christ peut diriger Sa propre Église.
http://www.private.xtian7777.org/VicBeck/The_Truth_About_Church_Incorporation.doc
Traduit par Oscar Blais
Le corps du Christ est-il un organisme ou une organisation ? Un organisme est une chose vivante. Je vis et je fais partie du corps du Christ. Le corps du Christ est l'Église. Une église incorporée n'est pas un organisme, mais une organisation. Une organisation est une créature de l'État, et, comme telle, elle doit maintenir sa fidélité envers le créateur de son organisation.
Tous ceux qui se joignent à une organisation qui est sous le statut corporatif acceptent la dette de cette organisation, et deviennent assujettis à la dette d'un autre. Je n'ai pas besoin de vous dire ce que les Écritures nous disent au sujet de cette dette. Emprunter de l'argent, pour une expansion, à des banquiers impies, n'est pas un principe biblique et, comme tel, ne peut pas être béni par Dieu.
Le Dictionnaire Légal Black, la cinquième édition, définit une « organisation » comme une « sous-division ou une agence gouvernementale ou corporative, un trust commercial, un partenariat ou une association […] ou une autre entité légale ou commerciale ». Cette définition montre qu'une organisation – même si elle fonctionne comme une église – est reconnue comme commerciale et publique ; une église incorporée est légalement interprétée comme une entité commerciale. Mais le Christ n'a-t-il pas dit « ne faites pas de la maison de Mon Père une maison de commerce », (Jean 2:16) ?
Le véritable avantage de 501(c)(3) que l'Église recherche dans l'incorporation est la capacité d’emprunter de grandes quantités de capitaux. Ceci asservit chaque homme, chaque femme, et chaque enfant dont les noms apparaissent sur les rôles d'adhésion de l'Église. De quelle manière ? Parce que tous les officiers et tous les membres de l'Église s'engagent comme garants des dettes financières de l'Église, qu'ils en aient connaissance ou pas. Pour quelle raison ? Parce que les noms des membres qui apparaissent sur les listes de l'église sont les bénéficiaires des « services » de cette église, qui sont aussi analysés comme commerciaux par le gouvernement (le terme « service » étant un terme commercial, et signifiant être payé pour une occupation, une action d’aider ou avantager un autre, ce qui résulte en un bénéfice). En plus, les « dons déductibles des impôts » sont une autre preuve supplémentaire de la connexion commerciale à la corporation.
Une maxime d'États déclare que « celui qui accepte l'avantage doit aussi porter le fardeau », ce qui signifie que si quelqu’un accepte un quelconque avantage d’une église incorporée, cette même personne est aussi responsable des dettes et des actions de la direction de l'église. Si l'église est poursuivie en justice et un arrangement financier est ordonné par le tribunal, il n'y a pratiquement pas de limite jusqu’où le tribunal peut étendre son pouvoir pour collecter les membres, même s'ils ne sont pas les officiers responsables du crime civil. « Car mon joug est doux, et mon fardeau léger », (Matthieu 11:30).
« Bien qu'il ait déjà été dit qu’une corporation n'est pas passible de poursuites, mais les membres le sont », (Anon., 12 Mod. 559), il est bien connu maintenant qu'une corporation peut être inculpée pour avoir omis d’avoir exécuter une obligation publique qui lui est imposée par la loi ». (Reg. v. Birmingham & G. Ry. Co., 3 Q.B. 233 ; New York & G. L. R. Co. v. State, 50 N. J. Law 303, 13 Atl. 1, affirmé dans 53 N. J. Law, 244, 23 Atl. 168).
Aux temps de Jésus, les principaux prêtres se liaient à César (Jean 19:14-15). Pour qui étaient-ils des prêtres ? César. Pour qui exerçaient-ils leurs ministères ? César. Pour qui les églises du 501(c)(3)) exercent-elles leurs ministères maintenant ? « Nous n'avons pas d’autre roi que César ». Ils ont un drapeau américain dans chacune de leurs églises. « Nous ne faisons plus de déclarations politiques de la chaire dorénavant, nous ne prêchons jamais contre celui qui autorise notre ministère. Nous ne voulons pas perdre notre statut d’exonération d'impôts » ! Ainsi, nous avons eu le fascisme au temps du Christ, et nous avons le même fascisme aujourd'hui.
Conclusion
C'est le temps pour les églises d’Amérique de se réveiller au fait qu'ils ont sérieusement compromis l'autorité du Christ en s’incorporant. La toute première phrase de la Charte des Droits déclare que « le Congrès ne fera aucune loi en ce qui concerne un établissement religieux ». Aucune loi signifie aucune loi. Les églises chrétiennes n'ont pas besoin d'obtenir un « permis de fonctionnement » spécial pour éviter la taxation ; le gouvernement ne peut tout simplement pas les taxer pour commencer ! L'église est déjà immunisée contre toutes les formes de taxations.
Il est interdit à l'Église de Jésus-Christ dans les Écritures de se fusionner avec les États parce que les deux existent comme des entités séparées. L'État ne doit pas réclamer une quelconque juridiction sur l'Église, et celle-ci ne doit pas se placer dans une telle position. L'Église n'a pas besoin de demander à l'État la permission d’exister comme une entité légale. Sa charte est la Bible, et ses articles d'incorporations sont les commandements de Dieu. Comme Jésus l’a dit, « aucun homme ne peut servir deux maîtres », (Matthieu 6:24). Si ce principe peut s'appliquer à un individu, il s’applique beaucoup plus à son Église.
Les membres des églises doivent confronter leurs pasteurs et les aînés concernant ces problèmes. Ne les laissez pas simplement vous répondre avec la déclaration selon laquelle le sujet « a déjà été étudié », ou selon laquelle« nous l'avons toujours fait de cette manière ». Défiez-les de produire une copie des statuts du Ministère du revenu qui déclarent qu'une église chrétienne doit s’incorporer comme une organisation 501(c)(3) afin d’effectuer ses fonctions ordonnées par Dieu. Ils ne pourront pas le faire, parce qu'une telle loi n'existe tout simplement pas. Vous pouvez vous retrouver importun dans votre église, mais, au moins, vous aurez la satisfaction de vous être tenu debout pour la vérité et pour la seule prérogative qu’uniquement le Christ peut diriger Sa propre Église.
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Traduit par Oscar Blais
n111- Avec le Pape François
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Re: l eglise
Moi je crois que l'église est un organisme à but non lucratif, ici les églises sont exemptes de taxes et impôts et tout ce qui concerne les oeuvres de charité aussi.
Les églises en tant que bâtisses et en tant qu'organismes ne sont pas et ne doivent pas être assujetties aux lois civiles.
Les églises en tant que bâtisses et en tant qu'organismes ne sont pas et ne doivent pas être assujetties aux lois civiles.
Danielle- Enfant de Dieu
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